LES VICES DU SOL
Tous les terrains sont techniquement constructibles, mais c'est souvent en raison du coût (fondations spéciales, travaux d'adaptation divers), que certains terrains ne sont pas considérés comme constructibles. Ce qui est important pour vous, c’est de savoir s’il faudra prévoir ou non des travaux spéciaux majorant le coût de la construction. En effet, le cas échéant, votre budget pourrait être incompatible avec de tels travaux. L’ Glossary Link aménageur du SNAL vous remettra, lors de la promesse de vente, une étude de reconnaissance géologique générale réalisée sous les voiries. Il convient cependant d’être vigilant, car cette étude, qui ne concerne que les seules emprises des ouvrages de Voirie et Réseaux Divers (VRD), ne saurait se substituer à une étude géotechnique du lot privatif. Nous vous rappelons qu’il appartient aux acquéreurs de lots et à leur constructeur de maison d’assurer l’adaptation de la future construction à la structure géologique du sous-sol du terrain. Pour ce faire, vous aurez, sous certaines conditions, la faculté, préalablement à la signature de l'acte authentique, de faire procéder sur le terrain à votre initiative et/ou celle de votre constructeur à toute étude préalable du sol susceptible de constituer un élément d'appréciation indispensable à la réalisation des fondations. Vous pourrez, en fonction du résultat de l'étude géologique du sous-sol diligentée sur le terrain, ne pas donner suite à cette acquisition sous réserve d’une Glossary Link condition suspensive expresse. Cependant, vous aurez pour obligation, suite à cette étude, de remettre le terrain en état. Les frais relatifs à cette étude et à la remise en état du terrain seront à votre charge quelle que soit la suite donnée à la promesse.Tous les terrains sont techniquement constructibles, mais c'est souvent en raison du coût (fondations spéciales, travaux d'adaptation divers), que certains terrains ne sont pas considérés comme constructibles. Ce qui est important pour vous, c’est de savoir s’il faudra prévoir ou non des travaux spéciaux majorant le coût de la construction. En effet, le cas échéant, votre budget pourrait être incompatible avec de tels travaux. L’aménageur du SNAL vous remettra, lors de la promesse de vente, une étude de reconnaissance géologique générale réalisée sous les voiries. Il convient cependant d’être vigilant, car cette étude, qui ne concerne que les seules emprises des ouvrages de Voirie et Réseaux Divers (VRD), ne saurait se substituer à une étude géotechnique du lot privatif. Nous vous rappelons qu’il appartient aux acquéreurs de lots et à leur constructeur de maison d’assurer l’adaptation de la future construction à la structure géologique du sous-sol du terrain. Pour ce faire, vous aurez, sous certaines conditions, la faculté, préalablement à la signature de l'acte authentique, de faire procéder sur le terrain à votre initiative et/ou celle de votre constructeur à toute étude préalable du sol susceptible de constituer un élément d'appréciation indispensable à la réalisation des fondations. Vous pourrez, en fonction du résultat de l'étude géologique du sous-sol diligentée sur le terrain, ne pas donner suite à cette acquisition sous réserve d’une condition suspensive expresse. Cependant, vous aurez pour obligation, suite à cette étude, de remettre le terrain en état. Les frais relatifs à cette étude et à la remise en état du terrain seront à votre charge quelle que soit la suite donnée à la promesse.
 

Eco-Aménager

couv-guide-ecoamenagLes éco-aménageurs du SNAL s’engagent, conformément à leurs valeurs et à leur charte éthique, dans une démarche qui préserve le cadre de vie des générations futures. Ils formalisent cet engagement dans un contrat d’éco-aménagement - pour un développement durable.

  Télécharger le guide de l'Télécharger le guide de l'éco aménageur 6.24 Mb 

Le guide de l’acheteur

couv-guide-acheteurLe «Guide de l’acheteur d’un terrain en lotissement». Ce document s’adresse aux particuliers qui souhaitent acquérir un terrain à bâtir pour faire construire leur maison individuelle. 

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